Déposée le 6 mai 1996 par Jean Pierre LOCHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FENNEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est Jean Pierre LOCHARD, domicilié(e) Impasse du Presbytère, 78230 LE PECQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric NOUAL Avocat à la Cour d'Appel de Paris - France.
La marque FENNEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Pierre LOCHARD - Impasse du Presbytère, 78230 LE PECQ - France
Eric NOUAL Avocat à la Cour d'Appel de Paris - France
Inscription le 13 octobre 2004 - renonciation partielle n°401267 - Publication au BOPI 2004-10-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus A USAGE TEXTILE; couvertures de lit et de table Vêtements (HABILLEMENT), chaussures (A L'EXCEPTION DES CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES); chapellerie, gants, vêtements de sport Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS, CHAUSSURES ET TAPIS); décorations pour arbres de Noël, appareils de gymnastique et de sport
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FENNEC"